Gestion des données personnelles

1.PREAMBULE

La présente politique relative à la vie privée et à la protection des données personnelles est éditée par TRABBIA VUILLERMOZ. Elle a pour objectif de vous présenter notre gestion de vos données. Elle explique comment sont traitées vos données, que ce soit lorsque vous souscrivez à nos services, lors de la mise en œuvre de ces derniers mais également lorsque vous naviguez sur les sites internet ou tout simplement lorsque vous nous contactez. Elle vous rappelle également vos droits et comment les exercer auprès de nos services.
Cette politique s’applique à l’ensemble des sites internet, des applications, ainsi qu’à toute autre initiative en ligne appartenant à TRABBIA VUILLERMOZ et procédant à une collecte de données personnelles.

2.POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELLES

La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que règlement général sur la protection des données européen (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous octroient des droits spécifiques sur les données personnelles que vous nous confiez.
Cette législation impose des obligations strictes pour l’entité, les dirigeants et les collaborateurs quant à la collecte et à l’utilisation que pourra être faite des données relatives à une personne physique et donne des droits aux personnes concernées, personnes dont les données ont été collectées, traitées.
Vous disposez de ce fait des droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement et du droit à la portabilité. Vous pouvez également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Vous pouvez, pour des motifs tenant à votre situation particulière, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Le cas échéant, le caractère obligatoire des données que vous pouvez être amenées à renseigner est indiqué sur les formulaires de collecte par un astérisque. A défaut de réponse, TRABBIA VUILLERMOZ pourrait ne pas être en mesure de traiter votre demande.

3.PERIMETRE

Cette procédure s’applique à tout collaborateur TRABBIA VUILLERMOZ  ainsi qu’à toute personne, physique ou morale, qui serait amenée à traiter des données à caractère personnel pour le compte de la société TRABBIA VUILLERMOZ.
La politique est diffusée auprès de toute personne extérieure, physique ou morale,  concernée par les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre ou par toute personne ayant légitimement accès aux ressources de TRABBIA VUILLERMOZ.

4.IDENTIFICATION DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées sur le présent site est :

La Société Etablissements TRABBIA VUILLERMOZ
Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 500 000 €
Immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 342 549 771
Siège social : 7 Rue Michel Hollard – 01410 Mijoux – France

• N° SIRET : 342 549 771 00018
• N° de TVA intracommunautaire : FR 91 342 549 771
• Téléphone : +33 (0)4 50 41 31 72
• E-mail : info@vuillermoz.fr
• Directeur de la publication : Michaël VUILLERMOZ

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter directement à l'adresse e-mail mentionnée ci-dessus.

Conformément à la loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), des informations complémentaires sont disponibles sous la rubrique Mentions Légales.

5.GESTION DE DONNEES PERSONNELLES

Vos données peuvent faire l’objet d’un traitement selon plusieurs situations :
o    Lorsque vous souscrivez à nos services ;
o    Lorsque nous mettons en œuvre nos services ;
o    Lorsque vous naviguez sur nos sites ;
o    Lorsque vous créez un compte sur nos sites ;
o    Lorsque vous vous abonnez à notre newsletter ;
o    Lorsque vous nous contactez ;
o    Lorsque vous nous communiquez un certain nombre d’informations personnelles.

5.1.Le type de données collectées

Les données collectées et traitées sont, en fonction du type de besoin, tout ce qui a trait à relation commerciale. Cela peut être vos noms, prénoms, adresse postale, adresse de courrier électronique, numéro de téléphone.
Nous sommes susceptibles de collecter votre adresse IP et votre type de navigateur à des fins d’administration de nos systèmes et/ou d’établissement de statistiques ou pour la gestion contre la fraude.
Sous réserve de votre consentement explicite à des fins publicitaires, certaines données personnelles peuvent être pseudonymisées par hachage cryptographique (algorithme SHA256) puis transmises à nos partenaires publicitaires.
Ces traitements ont pour finalité la mesure de performance publicitaire, l’optimisation des campagnes et le reciblage. 
Aucune donnée à des fins publicitaires n’est transmise en l’absence de consentement.
Nous sommes également susceptibles d’utiliser des cookies lorsque vous accédez à nos sites. Nous vous invitons à consulter nos règles détaillées applicables aux « Cookies » ici.

5.2.L’utilisation des données collectées

Les données que vous nous confiez nous servent à gérer la relation client - prospect telle que définie par la Norme Simplifiée NS-048 de la CNIL. Cette gestion est indispensable pour notre activité car cela nous permet de pouvoir traiter vos commandes, d’avoir vos informations afin de vous contacter et d’assurer nos services, notamment pour répondre à vos demandes.
Nous saisissons, enregistrons et traitons vos données pour l’ensemble du processus d’achat, y compris pour les éventuelles garanties ultérieures, pour nos services, l’administration technique, à des fins marketing propres à notre société, ainsi que pour lutter contre les infractions et les fraudes. Vos données à caractère personnel seront uniquement transmises à des tiers si la loi l’autorise, y compris aux fins d’exécution du contrat, aux fins de facturation, à des fins marketing ou si vous y avez consenti auparavant. Dans le cadre de l’exécution de la commande, les prestataires auxquels nous faisons appel (tels que le transporteur ou la banque pour la validation du paiement) reçoivent par exemple, de notre part, uniquement les données nécessaires à l’exécution de la commande et du contrat. Nos prestataires peuvent uniquement utiliser les données ainsi transmises pour l’exécution de leur mission. 

5.3.La confidentialité, destinataires et transfert de vos données

Nous avons pour objectif de toujours conserver vos données personnelles de la manière la plus sûre et la plus sécurisée, et uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation de la finalité poursuivie par le traitement. Dans cette perspective, nous prenons les mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour empêcher dans toute la mesure du possible toute altération ou perte de vos données ou tout accès non autorisé à celles-ci.
Toutes ces informations personnelles sont confidentielles et sont uniquement accessibles par nos services, nos partenaires commerciaux et nos prestataires de services et uniquement dans la limite nécessaire à l’accomplissement des tâches qui leurs sont confiées. Vos données à caractère personnel ne sont pas destinées à être cédées ou vendues.
Veuillez noter que nous exigeons de manière stricte de nos prestataires de services qu’ils utilisent vos données personnelles uniquement pour gérer les services que nous leur demandons de fournir. Nous demandons également à ces prestataires de toujours agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection de données personnelles et d’accorder une attention particulière à la confidentialité de ces données.
Nous avons recours à d'autres sociétés ou personnes indépendantes lesquelles fournissent certains services pour notre compte. Vos données peuvent être transmises à certains prestataires spécialisés dans les transactions bancaires (ex : banques, prestataires de service de paiement) et dans la livraison de produits (ex : transporteurs). Cela concerne par exemple la collecte d'avis client par Avis Vérifiés ou Trustpilot et la gestion des envois des newsletters et courriels transactionnels par MailChimp et Brevo.
Sous réserves de votre consentement, pour améliorer la précision de nos campagnes publicitaires, des données personnelles pseudonymisées via hachage SHA256 (telles que votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone) peuvent être transmises à nos partenaires.

Transferts hors Union Européenne :
Certains de nos prestataires peuvent traiter vos données hors UE. Dans ce cas, nous nous assurons que ces transferts sont encadrés par la réglementation :
- Soit par l'adhésion du prestataire au Data Privacy Framework (cadre de protection des données UE-USA) ;
- Soit par la signature de Clauses Contractuelles Types (CCT) adoptées par la Commission Européenne, garantissant un niveau de protection équivalent à celui du RGPD.

5.4.La durée de conservation de vos informations personnelles

TRABBIA VUILLERMOZ ne conserve vos données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la législation en vigueur.
Pour les prospects, les données sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact du prospect ou de la collecte.
Pour les clients, les données sont conservées pendant 10 ans à compter de la fin de de la relation commerciale.
Ces conservations n’excédent pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur ainsi qu’au respect des obligations légales de TRABBIA VUILLERMOZ.

5.5.Finalités et licéités des traitements

Les informations personnelles que vous nous communiquez sont utilisées pour les finalités suivantes :

• Effectuer les opérations relatives à la gestion des clients (création de compte, traitement des commandes, livraison, service après-vente) ;
• Gérer la relation contractuelle et l’exécution des commandes ;
• Effectuer des opérations relatives à la prospection commerciale ;
• Élaborer des statistiques commerciales internes ;
• Organiser des jeux concours, loteries ou opérations promotionnelles ;
• Gérer les demandes d’exercice de droits au titre de la réglementation Informatique et Libertés ;
• Assurer la gestion des impayés, du contentieux et la lutte contre la fraude ;
• Gérer les avis et réclamations relatifs à nos produits ou services ;
• Répondre à vos demandes d’information ;
• Mesurer la performance de nos campagnes publicitaires et procéder à des opérations de reciblage publicitaire

Bases légales des traitements

• Exécution du contrat : gestion des commandes, création de compte, livraison, service client ;
• Obligation légale : conservation des données de facturation, gestion comptable et fiscale ;
• Intérêt légitime : prévention de la fraude, sécurité du site, amélioration de nos services et élaboration de statistiques internes anonymisées ;
• Consentement préalable :
  • prospection commerciale par voie électronique ;
  • dépôt et lecture de traceurs non strictement nécessaires ;
  • mesure de performance publicitaire ;
  • reciblage publicitaire ;
  • transmission de données pseudonymisées à des partenaires publicitaires

Les traitements à des fins publicitaires et de mesure d’efficacité marketing ne sont activés qu’après recueil de votre consentement explicite via notre dispositif de gestion des préférences.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans justification, via le module de gestion des cookies accessible sur notre site.

6.VOS DROITS ET COMMENT LES EXERCER

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez sur vos données des droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Vous pouvez également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Vous pouvez, pour des motifs tenant à votre situation particulière, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Sous réserve d’un manquement, si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne ou par voie postale à la CNIL (instructions présentes sur le site de la CNIL : https:// www.cnil.fr/agir).
Vous pouvez exercer chacun de ces droits en nous adressant un courrier électronique à l’adresse : info@vuillermoz.fr.

6.1.Le recueil du consentement

Vos données ne peuvent être collectées sans votre consentement clair et éclairé. Concrètement, vous êtes informés avant chaque collecte de vos données et vous pouvez vous y opposer.

6.2.Le droit à l’information

Cette présente politique contient toutes les informations relatives aux finalités des traitements qui peuvent être effectués, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées.

6.3.Le droit d’accès

Vous pouvez nous demander directement si nous détenons des données vous concernant et aussi des informations relatives à leur traitement (comme par exemple les catégories de données traitées). Ce droit vous permet aussi de nous demander de vous communiquer l’intégralité de ces données. Les informations liées à l’exercice de ce droit d’accès (par exemple vos coordonnées) sont conservées 1 an à compter de la date de notre réponse, puis supprimées à échéance de ce délai

6.4.Le droit de rectification ou de suppression

Vous pouvez modifier ou supprimer à tout moment les informations renseignées dans votre profil, que ce soit sur notre Site ou sur votre espace privé. Les informations liées à l’exercice de ce droit de rectification ou de suppression (par exemple vos coordonnées) sont conservées 1 an à compter de la date de notre réponse de, puis supprimées à échéance de ce délai.

6.5.Le droit d’opposition

Le droit d’opposition vous permet de vous opposer, à tout moment, à ce que vos données soient utilisées pour un objectif précis.

7.CONDITIONS PARTICULIERES

7.1.Détails des données recueillies

Pour tous les clients qui s’inscrivent, nous créons un compte client, à savoir un accès direct aux données de base enregistrées chez nous, protégé par un mot de passe. Vous pouvez notamment consulter les données relatives aux commandes passées, en cours ou récemment envoyées ou gérer vos données personnelles et vos consentements
Il convient d’indiquer impérativement les données suivantes pour créer un compte client (données obligatoires):
o Votre adresse électronique
o Votre prénom
o Votre nom
o Votre adresse postale
o Votre n° de téléphone

Pour traiter votre commande, nous avons besoin de ces informations. Nous avons besoin de votre adresse électronique pour pouvoir confirmer la réception de votre commande et son expédition, et plus généralement pour communiquer avec vous. De plus, nous utilisons votre adresse électronique pour votre identification (comme identifiant de connexion) lorsque vous vous connectez à votre compte client et à des fins de prospection.
Conformément aux dispositions de l’article L.223-2 du Code de la Consommation, vous disposez du droit à vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. (Liste BLOCTEL)

7.2.Détails des traitements

Nous saisissons, enregistrons et traitons vos données pour l’ensemble du processus d’achat, y compris pour les éventuelles garanties ultérieures, pour nos services, l’administration technique, à des fins marketing propres à notre société, ainsi que pour lutter contre les infractions et les fraudes. Vos données à caractère personnel seront uniquement transmises à des tiers si la loi l’autorise, y compris aux fins d’exécution du contrat, aux fins de facturation, à des fins marketing ou si vous y avez consenti auparavant. Dans le cadre de l’exécution de la commande, les prestataires auxquels nous faisons appel (tels que le transporteur ou la banque pour la validation du paiement) reçoivent par exemple, de notre part, uniquement les données nécessaires à l’exécution de la commande et du contrat. Nos prestataires peuvent uniquement utiliser les données ainsi transmises pour l’exécution de leur mission. Nous ne stockons pas les coordonnées de paiement. 

7.2.1.Utilisation de vos données à des fins publicitaires

Outre le traitement de vos données pour le processus d’achat sur Trabbia Vuillermoz, nous utilisons également vos données aux fins suivantes : pour améliorer vos séances shopping, les rendre plus conviviales et personnelles, pour communiquer avec vous concernant vos commandes, certains produits en particulier ou des actions marketing, et pour vous suggérer des produits ou des services susceptibles de vous intéresser.
À cette fin, nous utilisons les informations dont nous disposons comme les produits que vous avez consultés ou commandés.

7.2.2.Newsletter

Pour envoyer la newsletter, nous utilisons l’adresse électronique que vous avez indiquée et nous avons besoin, à cette fin, que vous confirmiez, en qualité de détenteur de l’adresse électronique, consentir à la réception de la newsletter.
Si vous ne souhaitez plus recevoir de newsletters à l’avenir, vous pouvez vous y opposer à tout moment, vous trouverez un lien de désinscription dans chacune des newsletters.

7.2.3.Demande d'avis sur les produits commandés

Si vous effectuez des achats sur Trabbia Vuillermoz, vous recevrez après chaque commande une demande par e-mail vous invitant à donner votre avis sur les produits que vous avez commandés même si vous n’êtes pas abonné à notre newsletter. De la sorte, nous souhaitons nous assurés de la qualité des produits vendus sur le site et de déceler rapidement un éventuel défaut de fabrication sur un de nos produits.
Si vous ne souhaitez plus recevoir de suggestions de produits ou, généralement, plus aucun message publicitaire, vous pouvez vous y opposer à tout moment, sans payer d’autres frais que les frais de transmission aux tarifs de base. Une notification sous forme de texte adressée aux coordonnées mentionnées au paragraphe 1 (par ex. par e-mail ou courrier) suffit. Bien entendu, vous trouverez un lien de désinscription dans chaque e-mail.

7.2.4.Votre cadeau d'anniversaire

Si , lors de la création ou de la modification de votre compte , vous acceptez de saisir votre date de naissance, vous recevrez par e-mail 1 code de réduction le jour de votre anniversaire même si vous n’êtes pas abonné à notre newsletter.
Si vous ne souhaitez plus recevoir cette offre ou, généralement, plus aucun message de notre part, vous pouvez vous y opposer à tout moment, sans payer d’autres frais que les frais de transmission aux tarifs de base. Une notification sous forme de texte adressée aux coordonnées mentionnées au paragraphe 1 (par ex. par e-mail ou courrier) suffit. Bien entendu, vous trouverez un lien de désinscription dans chaque e-mail.

7.2.5.Relance panier

Si vous entamez une commande sur Trabbia Vuillermoz sans que cette commande aboutisse, vous recevrez par e-mail un rappel du contenu de votre panier afin de finaliser votre commande ultérieurement même si vous n’êtes pas abonné à notre newsletter.
Si vous ne souhaitez plus recevoir ce type de relance, vous pouvez vous y opposer à tout moment, sans payer d’autres frais que les frais de transmission aux tarifs de base. Une notification sous forme de texte adressée aux coordonnées mentionnées au paragraphe 1 (par ex. par e-mail ou courrier) suffit. Bien entendu, vous trouverez un lien de désinscription dans chaque e-mail.

7.2.6.Publicité personnalisée

Nous utilisons des technologies publicitaires afin de vous proposer des contenus et offres personnalisés sur notre site ainsi que sur des sites tiers. Ces dispositifs peuvent inclure des cookies, des pixels ou des technologies de transmission d’événements.

Ces technologies nous permettent notamment :

• d’analyser votre navigation et les produits consultés ;
• de mesurer l’efficacité de nos campagnes publicitaires ;
• de procéder à des opérations de reciblage publicitaire ;
• d’améliorer la pertinence des annonces diffusées sur les plateformes tierces

Dans ce cadre, certaines données peuvent être transmises à nos partenaires publicitaires. Les données susceptibles d’être transmises peuvent inclure des données techniques, des données relatives à votre navigation ou à vos achats (produits consultés, montant, devise), ainsi que des données de contact pseudonymisées par hachage cryptographique (par exemple adresse e-mail ou numéro de téléphone).

Ces traitements reposent exclusivement sur votre consentement préalable via notre bandeau de gestion des cookies et traceurs.

Aucun dispositif publicitaire, aucun reciblage et aucune transmission de données à des partenaires publicitaires ne sont activés sans votre accord explicite.

Vous pouvez accepter, refuser ou paramétrer ces traitements à tout moment via le module de gestion des préférences accessible en bas de page de notre site. Le retrait de votre consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

7.2.7.Jeux-concours, étude de marché et d'opinion

Pour les jeux-concours, nous utilisons vos données pour vous informer que vous avez gagné et pour faire de la publicité. Vous trouverez des informations détaillées dans les conditions de participation de chacun des jeux-concours.
En outre, nous utilisons vos données aux fins d’étude de marché et d’opinion. Nous n’utilisons pas les données recueillies dans le cadre de ces études à des fins publicitaires. Vous trouverez des informations détaillées (notamment sur l’analyse de vos réponses) dans le cadre du sondage ou à l’endroit où vous fournirez vos réponses. Vos réponses aux sondages ne seront pas transmises à des tiers ni publiées.
Vous pouvez vous opposer à tout moment, en tout ou en partie, à l’utilisation de vos données aux fins d’études de marché et d’opinion, sans avoir à payer d’autres frais que les frais de transmission aux tarifs de base. Une notification sous forme de texte adressée aux coordonnées mentionnées au paragraphe 1 (par ex. par e-mail, fax ou courrier) suffit. Bien entendu, vous trouverez un lien de désinscription dans chaque e-mail de sondage.

7.2.8.Participation à l’opération site évalué par Avis vérifiés

Votre achat sur Trabbia Vuillermoz vous offre la possibilité de participer à l’opération site évalué organisée par Avis Vérifés.

A travers un questionnaire de satisfaction dont l’objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d’achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site Avis Vérifiés.

Ce questionnaire vous sera envoyé par Avis Verfifiés par courrier électronique.

Les informations récoltées au sein de ce questionnaire font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est Avis Vérifiés.

Des réponses partielles ou une absence de réponse au questionnaire de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.

Avis Vérifiés et Trabbia Vuillermoz sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6.01.1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27.04.2016, vous disposez à tout moment d'un droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité que vous pouvez exercer à tout moment auprès de Avis Vérifiés en sa qualité de responsable du traitement, à l'adresse électronique compliance@avis-verifies.com ou à l’adresse postale suivante : SAS NET REVIEWS 18-20 Avenue Robert Schuman CS 40494 13002 Marseille 

8.PUBLICITE ET ACTUALISATION DE LA POLITIQUE

La présente politique entre en vigueur le 1er mai 2018, elle a été actualisée le 21 février 2026.
Cette procédure fera l’objet d’une actualisation a minima tous les trois ans.