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TRABBIA VUILLERMOZ a ouvert le site www.vuillermoz.fr pour l’information de ses clients et prospects ainsi que pour la commercialisation de ses produits. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans votre consentement.
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Le présent site est publié par : la Société TRABBIA VUILLERMOZ, immatriculée sous le numéro 34254977100018, dont le siège social est sis 7 Rue Michel Hollard - 01410 Mijoux - France, représentée par Michaël VUILLERMOZ, en sa qualité de gérant.
o N° SIREN : 342 549 771
o N° individuel d’identification (article 286 ter du code général des impôts) : FR 91 342 549 771
o Numéro de téléphone : +33 (0)4 50 41 31 72
o E-mail : info@vuillermoz.fr
Le Directeur de la publication est : Michaël VUILLERMOZ
2.HEBERGEUR
L’hébergeur du site est AQUA RAY, SAS au capital de 1780300 € immatriculée au RCS Créteil - B44799709900042, Code APE 6311Z.
Dont le Siège social est sis : 14 rue Jules Vanzuppe - 94200 IVRY-SUR-SEINE
Pour plus d’informations vous pouvez contacter le service de la rédaction : info@vuillermoz.fr
3.COMMERCE ELECTRONIQUE
TRABBIA VUILLERMOZ exerce une activité de commerce électronique au sens de loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, à ce titre elle entend s’identifier auprès des utilisateurs. Vous pouvez nous contacter à info@vuillermoz.fr
4.PROPRIETE INTELLECTUELLE
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L’ensemble des éléments figurant sur le site, notamment les dénominations ou appellations, les logos, les images, les marques, la charte graphique, icônes, textes, slogans, le nom des produits et des services est la propriété exclusive de TRABBIA VUILLERMOZ.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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5.DROITS RELATIFS AUX DONNEES PERSONNELLES
TRABBIA VUILLERMOZ s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au règlement général européen (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
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7.DROIT APPLICABLE
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